Mardi 5 juillet 2011 2 05 /07 /Juil /2011 18:21

Chômage, placement et indemnisation : Un peu d’Histoire…

Le précurseur ?
Théophraste Renaudot, journaliste, médecin ordinaire du roi, est également nommé « commissaire aux pauvres du royaume » (né à Loudun).
Pour lutter contre la pauvreté,  il crée en 1612, un bureau de placement pour permettre l'emploi de « vagabonds » à des tâches d'utilité publique. Très rapidement, ce bureau diversifie ses activités et devient une agence de renseignements divers qui enregistrait les demandes d'emplois, les propositions de vente, d'achat, les déclarations de toute nature.
A Paris, il édite à partir du 1 juin 1632, sa "Feuille du bureau d'adresses" qui permettait de mettre en relation les employeurs offrant du travail et les travailleurs qui cherchaient un emploi mais aussi les acquéreurs et les vendeurs de biens, les fabricants et les clients éventuels d'artisanat.
Le 19ème siècle
Fin du 19ème :  C’est la cohabitation des bureaux de placement gérés par des syndicats et des corporations…Les bourses du Travail : Leviers d’action syndicale et également d’éducation populaire…
  • Décret du 25 mars 1852 :

 « Quiconque veut tenir un bureau de placement « sous quelque titre et pour quelques professions, places et emplois que ce soit » doit en demander l'autorisation à l'autorité municipale. Des garanties de moralité sont exigées (art. 1).

L'autorité municipale surveille la gestion et règle les tarifs (art. 3).
  •  11 juin 1888 : le Conseil municipal de Paris sur la proposition de M. Lavy décide, qu'en dehors des chambres syndicales et groupes corporatifs tout désignés pour s' occuper du placement des travailleurs sans emploi, il soit ouvert dans toutes les mairies de Paris un bureau de placement gratuit.
  • 1896 – Le recensement fait émerger une nouvelle catégorie statistique: les « chômeurs ».
Le 20ème siècle
  • La loi du 14 mars 1904  pose le principe de la gratuité du placement et oblige les communes de plus de 10 000 habitants à créer un Bureau Municipal de Placement, et aux autres de tenir un registre des offres et des demandes d'emploi.
  • 1909 : Décret sur le subventionnement des caisses syndicales d’assurance chômage.
  • 1914 : Décret instituant un Fond National du Chômage chargés de gérer les subventions
  • Crise de 1929: Instauration d’un dispositif public d’indemnisation du chômage
  • L’ordonnance du 24 mai 1945 confie le contrôle du placement aux directions départementales de la main-d'œuvre. Les bureaux de placement payants doivent disparaître dans le délai d'un an,  aucun nouveau bureau de placement gratuit ne peut être créé (monopole).
  • 1948 : Création des SETMO, Service Extérieur du Travail et de la Main d’Œuvre
  • 31 décembre 1958 : Naissance de l’Unédic et des Assédic Le régime d'assurance chômage est créé pour les salariés de l'industrie et du commerce, sous l'impulsion du Général De Gaulle, par les partenaires sociaux avec la signature par le patronat (CNPF) et les syndicats (FO, CFTC etCGC) de la Convention nationale interprofessionnelle. Le système d'indemnisation est établi dans un cadre distinct de celui de la Sécurité sociale, contre le souhait de la CGT qui refuse au départ de prendre part aux négociations
  • 1963 : Création du FNE, Fond National de l’Emploi
  • Le 13 juillet 1967, le secrétaire d'État aux affaires sociales, Jacques Chirac, crée l'Agence Nationale Pour l'emploi. Il s'agit, pour Georges Pompidou, « d'un appareil de placement, d'orientation et de conseils ». Il y a déjà alors quelque 430 000 chômeurs, soit 2,1 % de la population active…
  • 1984 : Création de l'allocation spécifique de solidarité pour les chômeurs en fin de droit
  • 1988 : Création du Revenu Minimum d’Insertion (RMI)
  • 1992 : Dégressivité des allocations et contrôle renforcé de la demande d’emploi (gestion de la liste)
  • 1997 : Transfert de l’inscription des demandeurs d’emploi de l’ANPE vers l’Assédic pour accélérer l’indemnisation, début du partenariat opérationnel entre les deux institutions et l’ANPE « professionnalise » l’entretien de recherche d’emploi et élargi son offre de service en faisant appel à des prestataires externes.
Le 21ème siècle
  • 2005, La loi de cohésion sociale (Borloo) : Suppression officielle du monopole de placement de l'ANPE ; la création des maisons de l'emploi regroupant les différents acteurs de l'aide aux demandeurs d’emploi.
  • 2006, Convention tripartite Etat – ANPE– Assédic du 5 mai 2006 :Mise en place des guichets uniques et du suivi mensuel personnalisé (SMP).
  • Annonce de la fusion entre l'ANPE et le réseau Assédic, début des travaux parlementaires préalable à la loi de février 2008
  • 13 février 2008, loi réformant l'organisation du service public de l'emploi
  • mai 2008 : mise ne place de l'instance nationale de préfiguration et déploiement progressif des instances régionales
  •  28 décembre 2008, Assedic et ANPE fusionne pour donner naissance à "Pôle emploi".
  • 2009, intégration de personnels de l'AFPA au sein de Pôle emploi 
  • 1 janvier 2011, transfert du recuil des cotisations d'assurances chômage aux URSAFF
 
 
Par Thierry - Publié dans : Ethique politique - Communauté : Ressources Humaines
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Thierry Huort

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  • Ma curiosité personnelle et mon parcours professionnel n'ont permis d'établir des liens entre le monde de la pédagogie et celui du management. Cela je n'ai pu le faire que grâce au partage et à la coopération.

 

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Aîon, avec Kairos et Chronos définissaient chez les Grecs, les différentes dimensions conceptuelles du Temps.  Chronos est le temps en mouvement avec un passé un présent et un futur, Kaïros est plus le juste temps, celui de la circonstance. Aîon, s'inscrit dans l'éternité et le cyclique, les saisons et le perpétuel renouveau.

 

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